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La 12e conférence annuelle de la Société européenne de droit international se tiendra à Riga, en Lettonie, du 8 au 10 septembre 2016. Cette conférence sera accueillie par l’École supérieure de droit de Riga en collaboration avec la Cour constitutionnelle de Lettonie. Les organisateurs sont heureux de vous annoncer le thème de cette conférence: «Comment fonctionne le droit international en temps de crise».

Outre les sessions plénières et les forums avec des intervenants invités, le programme comprend également plusieurs agoras, dont les orateurs seront sélectionnés sur la base des résumés soumis en réponse à cet appel à contributions. Les agoras visent à partager les recherches de pointe dans des domaines spécifiques du droit international, à stimuler le débat et à favoriser les contacts entre les participants. Les articles présentés dans les agoras se concentreront sur n'importe quel aspect de la branche du droit international et du domaine connexe débattu au sein de cette agora, pour autant qu'il soit en rapport avec le thème général de la conférence et de la description de l'agora. Les articles présenteront des idées novatrices, ils n'auront pas été publiés au moment de la présentation et seront à un stade avancé de réalisation. Le thème général de la conférence et les thèmes des agoras seront décrits ci-dessous.

Les langues de travail sont l'anglais et le français. Il n'y aura pas de traduction, les participants doivent donc posséder une connaissance passive de ces deux langues et et une connaissance active d'au moins l'une d'elles.

Appel à contributions (.pdf)

Thèmes de l'agora

Agora 1: les nouvelles formes de guerre et de conflit armé

Depuis sa création, le droit international humanitaire est une branche du droit international en constante évolution. Il a souvent été normativement loin des réalités concrètes des événements qu’il devait régler ex ante. Cette agora abordera la question de savoir si le cadre normatif existant du droit des conflits armés fournit des solutions suffisantes aux défis contemporains, en particulier ceux posés par les nouvelles formes de conflits. Les thèmes possibles de cette agora comprennent les défis posés par les nouveaux types d'acteurs et de conflits, l'impact des nouvelles technologies (particulièrement les technologies de l’armement) et la manière dont ces nouvelles formes de conflits affectent le rapport entre le droit international humanitaire et d'autres branches du droit international, telles que les droits de l'homme.

Agora 2: système des droits de l'homme européenne : progrès et revers

L'Europe est fière de ses mécanismes de protection des droits de l'homme établis au niveau national et européen, en particulier la Cour européenne des droits de l'homme et le droit individuel de saisir la Cour. Cependant, ces dernières années, le système des droits de l'homme a été remise en question par plusieurs questions fondamentales. Certains États ont posé des questions délicates à propos du système et l'avis 2/13 de la CJUE a mis clairement en doute les compétences et les responsabilités en matière de protection des droits de l'homme en Europe. Cette agora examinera si ces développements constituent des étapes nécessaires vers de nouveaux progrès ou un recul pour le système. Les thèmes possibles de contributions pour cette agora incluent les questions suivantes : les problèmes de chevauchements et d’inefficacités dans le système européen ; si de trop nombreux mécanismes peuvent conduire à trop peu de protection et de progrès ; la conformité et la fragmentation des régimes en Europe ; et, plus généralement, le système des droits de l'homme dans l’ensemble de l'Europe peut-il faire face aux défis posés par la mondialisation et le retour des nationalismes, et quelle serait alors la marche à suivre.

Agora 3: les droits des minorités : droits de l'homme et considérations sécuritaires

La protection des droits des minorités a toujours posé un certain nombre de défis au droit international. Par crainte de possibles mouvements séparatistes et pour d'autres raisons, les États se sont montrés réticents à accorder des droits étendus aux minorités nationales. Cela s’illustre par le manque de clarté dans les normes internationales en matière de droits des minorités, le fait que même une définition communément acceptée du terme « minorité » en droit international fait toujours défaut ainsi que la faiblesse du système de suivi international. Dans le même temps, la protection nationale des droits des minorités est souvent perçue comme étant incohérente et inadéquate, et aujourd'hui la question des minorités se fait plus urgente que jamais. Cette agora débattra des limites de l'actuel régime international à la lumière des menaces actuelles pesant sur les minorités. Les sujets possibles comprennent le recours et les limites des droits de l'homme pour la protection des minorités, l'interface entre les questions relatives aux minorités et à la sécurité qui serait susceptible de compromettre les progrès accomplis dans l'élaboration et l'application des normes internationales, et plus généralement, comment le droit international pourrait contribuer à l’amélioration de ce bilan en matière de droits de l'homme.

Agora 4: le droit international positif sur l'immunité des États est-il en crise?

Le droit international sur l'immunité juridictionnelle des États étrangers, leurs organes et leurs actifs à l'étranger restent fortement controversés. Cette agora vise à débattre des domaines d'incertitude et de controverse concernant le droit de l'immunité des États. Par exemple, la question de savoir si le droit à un procès équitable doit prévaloir sur la protection de la souveraineté de l'État, notamment en ce qui concerne des violations graves des droits de l'homme commises par les différents organes de l'État. Alors qu'un important mouvement doctrinal soutient cette idée et que les tribunaux de certains États ont répondu positivement à cette question, la pratique judiciaire nationale et internationale majoritaire, ainsi que la Commission du droit international, semblent montrer plus de réticence à accepter ces changements. D'autres questions se posent : l'ancienne distinction entre acta iure imperi et acta jure gestionis est-elle toujours valable ou devrait-elle être mise à jour ? ou encore, est-ce que la distinction traditionnelle entre immunité de juridiction et immunité d'exécution est encore tenable ? De quelle façon pourrait-on mieux protéger les droits de l’homme des individus, les intérêts légitimes d'entités privées étrangères, et le libre exercice par les États et leurs organes de leurs fonctions d’intérêt public à l'étranger ? Dans quelle mesure ces développements sont-ils liés au débat en cours sur l'évolution de la structure de l'État ?

Agora 5: le droit international et les États baltes

Après une longue période d'occupation soviétique, les États baltes ont retrouvé leur indépendance et rejoint l'Union européenne et l'OTAN. Ils ont maintenu leurs revendications sur la continuité de l'État et adopté le droit international en matière des droits de l'homme. Cependant, cet épisode d'occupation soulève encore des questions dont l’importance dépasse le seul cadre historique. Cette agora examinera dans quelle mesure le réalisme et la quête de la justice sont contradictoires, à la fois pendant la période soviétique et au cours de celle qui a suivi la restauration de l'indépendance, et cherchera quelles solutions peuvent être trouvées. Le statut du droit à la vérité en tant que droit de l'homme, les effets et les limites de l'obligation de non-reconnaissance, le statut et les droits des soviétiques qui se sont installés dans les Etats baltes pendant à l'époque soviétique, les questions relatives au retrait des forces armées soviétiques, et les questions frontalières sont des exemples de sujets qui pourraient être débattus. Cette agora encourage aussi la soumission de contributions qui s’intéressent à la question des réponses internationales aux défis qui se posent pour les pays baltes et ce que cela nous enseigne à propos du rôle du droit international. Les contributions plaçant dans une perspective plus large les questions concernant les pays baltes sont encouragées.

Agora 6: peut-on réconcilier la cybersécurité et le respect de la vie privée ?

L'évolution des technologies de l'information et de la communication a amené de nouveaux défis. Parmi lesquels, la protection des droits de l'homme dans le cyberespace, notamment le droit à la vie privée, associé aux inquiétudes légitimes de l'industrie et des gouvernements en ce qui concerne la cybersécurité et l'utilisation abusive d'Internet. Plus Internet prend une place centrale dans notre quotidien, plus les défis sont cruciaux. D'un côté, un récent rapport souligne que les efforts des États pour faire face aux problèmes de sécurité liés aux technologies de l'information doivent aller de pair avec le respect des droits de l'homme et des libertés fondamentales. L'Assemblée générale des Nations unies et le Conseil des droits de l'homme ont exprimé la même idée dans leur résolution sur le droit à la vie à l'ère du numérique. D'un autre côté, la cybercrimininalité, l'espionnage qu’il soit industriel ou mené pour d’autres raisons, l'usage de l'Internet pour propager des idéologies extrémistes et d'autres formes d'usage abusif des nouvelles technologies requièrent des investissements accrus (et coûteux) dans la cybersécurité. Des utilisateurs pourraient même se détourner d'Internet si les inconvénients liés à son utilisation commencent à dépasser les avantages. Cette agora examinera les lignes tracées entre les inquiétudes sécuritaires et les libertés fondamentales, a qui revient de prendre les décisions et suivant qu’elles procédures, et le rôle de la coopération internationale à cet égard.

Agora 7: la mise en œuvre de l'Agenda 2030 du développement durable : quel rôle pour le droit international?

Avec l'adoption de l'Agenda 2030 du développement durable, l'Assemblée générale a fait un pas important vers la résolution de crises structurelles parmi les plus importantes de notre époque : la pauvreté, l'inégalité et l'injustice qui sévissent à travers le monde, tout comme la crise dans le domaine du développement durable. Bien que l'Agenda 2030 contienne quelques références précises, le droit international constitue potentiellement un fondement important pour cet Agenda. D'une part, les problèmes auxquels l'Agenda tente de répondre sont, dans une large mesure, causés par des déséquilibres structurels du droit international. D'autre part, le droit international peut fournir des éléments importants pour une action efficace en matière de pauvreté, d'inégalités et de développement durable, notamment par le financement et l'investissement en faveur du développement. Ce panel accueille des propositions de communications portant sur le rôle et la contribution du droit international aux crises et/ou aux solutions qu’il offre. Les contributions en relation directe avec le contenu de l’Agenda, et qui analyse le rôle du droit international dans le contexte politique, social et/ou économique de l’Agenda, sont encouragées.

Agora 8: la réponse internationale aux défis posés par le changement climatique : le droit de la politique et la politique du droit

La conférence de Riga se tiendra à un moment décisif dans le processus international de prise de décision et de réglementation. Comme le démontre la science, le temps est compté. Un nouvel accord (adoption prévue en décembre 2015) est la seule chance de mettre le monde sur la voie d'un futur climatique sûr. Cette agora débattra de la façon dont le droit international a répondu, et peut répondre, aux avertissements de plus en plus alarmants lancés par les scientifiques sur le changement climatique, en mettant l’accent en particulier sur la rencontre entre le droit et la politique dans ce domaine. De nombreuses questions seront abordées parmi lesquelles: quels sont les rôles joués par la politique et le droit en matière de changement climatique et comment se complémentent-ils ou s’opposent-ils ? Que pouvons-nous apprendre sur l'équité et l'efficacité des réponses juridiques internationales dans le contexte de problèmes impliquant des actions collectives et de puissants intérêts politiques ? Y a-t-il une limite à la capacité du droit international à faire face à un problème d'une telle complexité et à si long terme? Est-ce que les procédures de réglementation internationale sont adaptées au sentiment d'urgence véhiculé par les rapports scientifiques ? Quels sont les avantages et les promesses - et les pièges et les limites - du multilatéralisme ? Est-ce que le multilatéralisme basé sur le système onusien a dépassé sa date de péremption ? Existe-t-il des solutions alternatives (acceptables)?

Agora 9: le droit de la mer : comme toujours, entre Selden et Grotius

Ces dernières années, les mers européennes ont été confrontées à des défis tels que le conflit à propos du plateau continental de l'Arctique, les tentatives de la Géorgie et de l'Ukraine de limiter les navires marchands à destination et en provenance des territoires occupés dans la région de la mer Noire et, de manière plus générale, la concurrence accrue concernant les ressources maritimes rares, y compris la pêche, les ressources pétrolières et gazières, et l'exploitation minière des grands fonds marins. En outre, des activités telles que la traite des êtres humains, la migration et la piraterie constituent autant de défis à ce qui semblait être une branche stable du droit international. Ces défis spécifiques sont nouveaux, cependant ils s'inscrivent dans une tension qui règne de longue date entre la territorialité (comme en témoigne les travaux de Selden) et la liberté des mers (associée aux travaux de Grotius). Cette agora débattra de la question de savoir si les développements actuels posent des défis structurels au droit de la mer ou s'ils peuvent être intégrés dans le régime dominant. De nouvelles solutions au sein ou au-delà du cadre de la Convention des Nations unies sur le droit de la mer sont-elles nécessaires ? Quelles approches pour faire face à ces nouveaux défis pour le droit de la mer ?

Agora 10: le défi des acteurs et mouvements antilibéraux à l'ordre juridique international libéral

L'ordre juridique international est souvent considéré comme étant libéral. Le droit international instauré après la Seconde Guerre mondiale assure l'autonomie, l'intégrité territoriale, le droit à la légitime défense et le droit à l'autodétermination pour les États. En retour, il impose aux États des obligations en matière de respect des droits de l'homme au sein de leurs frontières. La realpolitik actuelle semble très éloignée de ces promesses. L'autoritarisme et le totalitarisme progressent. Aux niveaux mondial et local, on enregistre une forte montée des mouvements violents tels que l'État islamique/Da'esh au Moyen-Orient, et la secte Boko Haram au Nigeria et dans les pays avoisinants. La radicalisation trouve appui dans de nombreuses parties du monde. Les groupes vulnérables, en particulier les femmes, sont les victimes des acteurs et des mouvements antilibéraux. Le consensus sur l'ordre juridique international libéral touche-t-il à sa fin ? Comment l'ordre juridique international libéral combat-il les forces et acteurs antilibéraux ? Y parvient-il ?

Prix du jeune chercheur de la SEDI

Lors de la conférence de Riga, la SEDI décernera pour la deuxième fois le prix du jeune chercheur. Ce prix est généreusement parrainé par le cabinet juridique WilmerHale. Le nom du lauréat sera annoncé dans la brochure de la conférence et le prix sera remis lors du dîner de la conférence.

Ce prix sera décerné au meilleur article présenté à la conférence par des chercheurs en début de carrière universitaire, qu'ils soient candidats au doctorat ou qu'ils aient présenté leur défense orale depuis moins de 2 ans au moment de la soumission de leur résumé. Les candidats doivent être membres de la SEDI au moment de la soumission. Les articles soumis par plusieurs co-auteurs ne seront pris en compte pour le prix que si tous les auteurs remplissent les critères d'admissibilité.

Pour être recevable, veuillez fournir les informations suivantes lors de la soumission de votre résumé :

une marque d'intérêt pour concourir pour le prix du jeune chercheur de la SEDI.
la date d'inscription au programme de doctorat ou la date de la défense de doctorat.
la date d'affiliation à la SEDI.

Dès l'acceptation de votre résumé pour la présentation à la conférence et la notification de son admissibilité au prix du jeune chercheur, les auteurs devront soumettre un article de 8.000 à 12.000 mots (notes de bas pages comprises) d'ici le 1er juillet 2016. Ce dernier sera examiné par les membres du jury du prix du jeune chercheur.

Soumission des propositions de contributions

Un comité de sélection examinera les résumés. Des soumissions communes sont possibles, mais, en cas de sélection, seule une personne pourra bénéficier d'un droit d'inscription réduit à la conférence.

Critères de sélection :

originalité et caractère innovant des travaux
lien avec le thème de la conférence
répartition géographique et équilibre entre les sexes
seul un résumé par auteur sera pris en compte
les résumés (sous la forme d'un document Word ou PDF) sera envoyé par courriel at esil.papers@rgsl.edu.lv
Les résumés ne doivent pas dépasser 800 mots.

Chaque résumé doit contenir les informations suivantes :

nom de l'auteur et affiliation professionnelle
curriculum de l’auteur, y compris une liste sélective de publications
coordonnées de l’auteur, y compris son adresse email et son numéro de téléphone
Si l’auteur est membre de la SEDI
Si l’auteur souhaite que sa contribution soit prise en compte en vue de l’attribution
du prix du jeune chercheur.

Calendrier

La date limite pour soumettre les résumés est fixée au 31 janvier 2016
Les candidats retenus seront informés au plus tard le 31 mars 2016
La date limite pour soumettre l'article complet est fixée au 1er juillet 2016.

La conférence débute le jeudi 8 septembre et se termine le samedi 10 septembre 2016.

La date limite pour soumettre les articles finaux (à inclure dans les SSRN series de la SEDI, une publication d'une prochaine conférence et/ou le Baltic Yearbook of International Law) est fixée au 1er novembre 2016

Finances

Tous les intervenants à l'agora doivent être inscrits à la conférence et pouvoir bénéficier, s'ils sont membres de la SEDI, d'un droit d'inscription réduit et d'une invitation au dîner de la conférence. La SEDI ne couvre pas les frais de transport et de logement.

Publication

Après la conférence, la SEDI offre la possibilité de publier les articles dans la SSRN Series de la SEDI et prévoit de publier des articles de haute qualité sélectionnés dans une série de livres chez un éditeur de renom. Certains articles seront sélectionnés pour une publication dans l'édition du Baltic Yearbook of International Law

Appel à contributions (.pdf)

Outre les sessions plénières, les forums avec des intervenants invités et les agoras avec des invités sélectionnés sur la base des résumés soumis, la conférence de la SEDI offrira de l'espace aux « nouvelles voix du droit international » pour présenter des affiches.

Les séances d'affiches sont destinées à offrir aux chercheurs en début de carrière l'occasion d'expliquer leur travail à l'auditoire de la conférence. Cette séance d'affiches poursuit plusieurs objectifs : créer des liens avec des personnes dans leurs domaines de recherches respectifs, présenter les nouvelles conclusions sur le sujet, et obtenir des commentaires sur les travaux existants.

Les affiches retenues seront exposées dans un lieu central et pourraient être présentées lors des pauses-cafés.

Appel à affiches (.pdf)

Procédure de candidature

Les chercheurs en début de carrière sont invités à soumettre par écrit les propositions d'affiches (résumé de 250 à 300 mots). Un comité de sélection examinera les affiches. Des soumissions communes sont possibles, mais, en cas de sélection, seule une personne pourra bénéficier d'un droit d'inscription réduit à la conférence ainsi que d'une invitation au dîner de la conférence du vendredi.

Critères de sélection :

originalité et caractère innovant des travaux
lien avec le thème de la conférence
répartition géographique et équilibre entre les sexes
seule une proposition par auteur sera prise en compte

Chaque proposition d'affiches doit contenir :

le curriculum de l’auteur, y compris une liste sélective de publications
les coordonnées de l’auteur, y compris son adresse email et son numéro de téléphone
si l’auteur est membre de la SEDI
le titre de l'affiche (max. 15 mots)
un résumé - comprenant les thèses principales ou les objectifs de la recherche; les arguments et les principales conclusions (250-300 mots).
des mots clés.

Les affiches peuvent être rédigées en anglais ou en français.

Les résumés doivent être envoyés par courriel : esil.posters@rgsl.edu.lv

Directives pour la préparation des affiches

Taille

La taille des affiches est limitée à 120 centimètres de haut et 100 centimètres de large en orientation portrait.

Contenu

Les affiches doivent comprendre le titre ainsi que le nom de l'auteur et ses affiliations professionnelles.

Faites simple. Planifiez une affiche autour d'un ou deux points clés. Concevez le titre, les graphiques et le texte afin de souligner ces points.

Le titre est important – soyez bref et convaincant. Le titre peut poser une question essentielle, définir la portée de l'étude, ou laisser entrevoir une nouvelle conclusion.

Expliquez votre recherche – de quoi s'agit-il, pourquoi est-ce important, ce que vous avez fait, quels sont les résultats, quel est le message à retenir.

Conception

Les titres et légendes doivent être courts et faciles à lire. Les listes numérotées ou à puces sont des moyens efficaces de transmettre une série de points. Idéalement, illustrez votre texte avec quelques tableaux clairs, des photos et des graphiques. Les photographies doivent être nettes et bien contrastées.

Le texte et les chiffres doivent être conçus pour être vus à une distance d'au moins un mètre et doivent utiliser des graphiques clairs et visibles ainsi qu'un large lettrage.

Les titres doivent avoir des caractères de 50 pt minimum et 25 pt sont l'idéal pour un texte.

Utilisez des éléments visuels pour séparer les différentes sections de l'affiche et attirer l'attention sur les principales conclusions.

Gardez le design clair et simple – limitez l'usage des couleurs, des différentes polices de caractères et tailles de polices, des couleurs de fonds.

Directives pour la préparation des affiches

Veuillez apporter vos affiches à la conférence le 8 septembre 2016. Les organisateurs fourniront les moyens d'exposer les affiches.
Du temps sera réservé afin de présenter les affiches à un auditoire intéressé.
Vous pouvez apporter des copies de format A4 de votre affiche afin de les distribuer au cours des séances d'affiches.

Calendrier

La date limite pour soumettre les propositions d'affiche est fixée au 31 janvier 2016.
Les candidats retenus seront informés au plus tard le 31 mars 2016
La date limite pour soumettre des copies des affiches est fixée au 1^er juillet 2016.
La conférence débute le jeudi 8 septembre au matin et se termine le samedi 10 septembre 2016 en début d'après-midi.

Finances

Toutes les personnes qui ont présenté des affiches et qui sont membres de la SEDI, peuvent bénéficier d'un droit d'inscription réduit et d'une invitions au dîner de la conférence. La SEDI ne couvre pas les frais de transport et de logement.

Appel à affiches (.pdf)